PROFILE
Présentation
Benjamin Lavergne a réalisé son cursus universitaire à l’Université Toulouse 1 Capitole où il a soutenu sa thèse de doctorat en novembre 2011, relative à « la soft law en droit public français ».
Qualifié aux fonctions de maître de conférences par la section 02 du CNU en février 2012, il a été recruté à l’Université de Tours la même année.
Il y a assuré un certain nombre de responsabilités administratives et pédagogiques. Il a notamment été élu au conseil d’administration de l’Université de 2016 à 2020, a assuré les fonctions de président de la commission des marchés publics de 2014 à 2016 et a par ailleurs été responsable de la première année de licence de droit de 2018 à 2023.
Il est assesseur du Doyen à la communication depuis 2019 et dirige depuis septembre 2022 le Master juriste d’entreprise.
Matières enseignées :
Institutions administratives (L1)
Droit administratif général (L2)
Droit administratif des biens (L3)
Contentieux des contrats (M2)
Droit de la commande publique (M2)
Droit de la laïcité
Publications :
– Thèse, Recherche sur la soft law en droit public français, mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, coll. Les thèses de l’IFR, Paris, LGDJ, 2013.
Prix Maurice Hauriou 2012 de l’Institut Fédératif de Recherche de l’Université de Toulouse 1 Capitole.
– Juger de la légalité administrative, quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s) ?, avec B. Defoort, Paris, LexisNexis, 2021.
– Tolérance & Droit, avec X. Bioy et M. Sztulman, Presses de l’Université Toulouse 1, coll. IFR Actes de colloque, Paris, LGDJ, n° 19, 2014.
Principaux articles et contributions :
– « La communication du discours du Conseil d’Etat », in J. TRAULLE & B. DEFOORT (Dir.) La cassation, Regard croisés, Paris, LexisNexis, à paraître, 2023.
– « Juger de la légalité et responsabilité », in B. DEFOORT & B. LAVERGNE (Dir.), Juger de la légalité administrative, quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s) ?, Paris, LexisNexis, 2021.
– « La garantie normative du droit souple », in C. THIBIERGE et alii, La garantie normative, Mare & Martin, 2021.
– « Le droit souple devant le juge administratif : de l’inadaptation du contrôle à la consécration d’une technique normative originale », in Th. HOCHMANN, D. JOUVE & P. PAILLER (Dir.), Le contrôle juridictionnel du droit souple, Epure, 2017, pp. 25-44.
– « L’étendue de la réparation », avec J. BOURDOISEAU, in N. ALBERT, F. LEDUC & O. SABARD (Dir.), Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle, Paris, LexisNexis, 2017, pp. 261-275.
– « La forme de la réparation », avec N. CAYROL, in N. ALBERT, F. LEDUC & O. SABARD (Dir.), Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle, Paris, LexisNexis, 2017, pp. 249-260.
– « La justiciabilité du droit souple devant le juge administratif français et le juge de l’Union européenne », RDUE 2017-2, pp. 73-112.
– « Modalités de la réparation du préjudice », JCP éd. A., fascicule n° 845, LexisNexis, 2016 –
– « Le statut du droit souple en droit constitutionnel », in Mélanges en l’honneur du Professeur Jean Rossetto, LGDJ, coll. Les Mélanges, 2016, pp. 79-93.
– « La sous-traitance dans les marchés publics », in J. BOURDOISEAU, M. OUDIN, V. ROULET (Dir.), 1975-2015, De quelques aspects contemporains de la sous-traitance, Paris, LGDJ, 2016, pp. 15-32.
– « Droit souple / Soft Law » in J.-B. AUBY, M. BAZEX, B. du MARAIS, C. Le BERRE, R. LANNEAU & A. SEE (Dir.), Dictionnaire des régulations, Paris, LexisNexis, 2016.
– « Tolérance et propriété publique », in Tolérance & Droit, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ, n° 19, 2014, pp. 45-61.
– « La densification normative des recommandations des autorités administratives indépendantes », in C. THIBIERGE et alii, La densification normative. Découverte d’un processus, éd. Mare & Martin, 2013, pp. 153-165.
– « Les édifices du culte : affectation cultuelle et utilisation culturelle », RDP 5-2012, pp. 1279-1307.
– « La norme jurisprudentielle et son revirement en droit public », Revue de la recherche juridique 2008, pp. 283-312.